Conditions générales d’utilisation
Le présent site permet la consultation en ligne du journal scolaire du collège [Nom du collège]. L’accès est gratuit et réservé à un usage non commercial, principalement par les élèves, leurs familles et la communauté éducative.
1. Acceptation des conditions
En accédant au site, l’utilisateur accepte sans réserve les présentes conditions générales d’utilisation (CGU).
2. Contenus publiés
Les contenus (textes, images, mises en page) sont réalisés dans le cadre d’un projet pédagogique. Ils sont relus et validés par l’équipe éducative. Toute reproduction ou diffusion en dehors du cadre scolaire doit faire l’objet d’une autorisation préalable.
3. Propriété intellectuelle
Les contenus du journal sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans accord du collège ou des auteurs concernés.
4. Données personnelles
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5. Responsabilité
Le collège s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées, mais ne peut garantir l’absence totale d’erreurs. Le site peut être temporairement indisponible pour des raisons techniques ou de maintenance.
6. Évolution des CGU
Les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment. La version en ligne fait foi.